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Informations l�gales

1. Pr�sentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n� 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'�conomie num�rique, il est pr�cis� aux utilisateurs du site www.roleplay-stories.fr l'identit� des diff�rents intervenants dans le cadre de sa r�alisation et de son suivi :

Propri�taire : Roleplay Stories
Responsable publication : Roleplay Stories� [email protected]
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Roleplay Stories[email protected]
H�bergeur : OVH GROUP

Cr�dits : les mentions l�gales ont �t�s g�n�r�es et offertes par Subdelirium r�f�rencement Charente

La seule contrepartie � l'utilisation de ces mentions l�gales, est l'engagement total � laisser le lien cr�dit subdelirium sur cette page de mentions l�gales.

2. Conditions g�n�rales d�utilisation du site et des services propos�s.

L�utilisation du site www.roleplay-stories.fr implique l�acceptation pleine et enti�re des conditions g�n�rales d�utilisation ci-apr�s d�crites. Ces conditions d�utilisation sont susceptibles d��tre modifi�es ou compl�t�es � tout moment, les utilisateurs du site www.roleplay-stories.fr sont donc invit�s � les consulter de mani�re r�guli�re.

Ce site est normalement accessible � tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut �tre toutefois d�cid�e par Roleplay Stories, qui s�efforcera alors de communiquer pr�alablement aux utilisateurs les dates et heures de l�intervention.

Le site www.roleplay-stories.fr est mis � jour r�guli�rement par Roleplay Stories. De la m�me fa�on, les mentions l�gales peuvent �tre modifi�es � tout moment : elles s�imposent n�anmoins � l�utilisateur qui est invit� � s�y r�f�rer le plus souvent possible afin d�en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site www.roleplay-stories.fr a pour objet de fournir une information concernant l�ensemble des activit�s de la soci�t�.

Roleplay Stories s�efforce de fournir sur le site www.roleplay-stories.fr des informations aussi pr�cises que possible. Toutefois, il ne pourra �tre tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise � jour, qu�elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiqu�es sur le site www.roleplay-stories.fr sont donn�es � titre indicatif, et sont susceptibles d��voluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.roleplay-stories.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donn�s sous r�serve de modifications ayant �t� apport�es depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les donn�es techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra �tre tenu responsable de dommages mat�riels li�s � l�utilisation du site. De plus, l�utilisateur du site s�engage � acc�der au site en utilisant un mat�riel r�cent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de derni�re g�n�ration mis-�-jour

5. Propri�t� intellectuelle et contrefa�ons.

Roleplay Stories est propri�taire des droits de propri�t� intellectuelle ou d�tient les droits d�usage sur tous les �l�ments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, ic�nes, sons, logiciels.

Toute reproduction, repr�sentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des �l�ments du site, quel que soit le moyen ou le proc�d� utilis�, est interdite, sauf autorisation �crite pr�alable de : Roleplay Stories.

Toute exploitation non autoris�e du site ou de l�un quelconque des �l�ments qu�il contient sera consid�r�e comme constitutive d�une contrefa�on et poursuivie conform�ment aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propri�t� Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilit�.

Roleplay Stories ne pourra �tre tenue responsable des dommages directs et indirects caus�s au mat�riel de l�utilisateur, lors de l�acc�s au site www.roleplay-stories.fr, et r�sultant soit de l�utilisation d�un mat�riel ne r�pondant pas aux sp�cifications indiqu�es au point 4, soit de l�apparition d�un bug ou d�une incompatibilit�.

Roleplay Stories ne pourra �galement �tre tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu�une perte de march� ou perte d�une chance) cons�cutifs � l�utilisation du site www.roleplay-stories.fr.

Des espaces interactifs (possibilit� de poser des questions dans l�espace contact) sont � la disposition des utilisateurs. Roleplay Stories se r�serve le droit de supprimer, sans mise en demeure pr�alable, tout contenu d�pos� dans cet espace qui contreviendrait � la l�gislation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives � la protection des donn�es. Le cas �ch�ant, Roleplay Stories se r�serve �galement la possibilit� de mettre en cause la responsabilit� civile et/ou p�nale de l�utilisateur, notamment en cas de message � caract�re raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilis� (texte, photographie�).

7. Gestion des donn�es personnelles.

En France, les donn�es personnelles sont notamment prot�g�es par la loi n� 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n� 2004-801 du 6 ao�t 2004, l'article L. 226-13 du Code p�nal et la Directive Europ�enne du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du site www.roleplay-stories.fr, peuvent �tres recueillies : l'URL des liens par l'interm�diaire desquels l'utilisateur a acc�d� au site www.roleplay-stories.fr, le fournisseur d'acc�s de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

En tout �tat de cause Roleplay Stories ne collecte des informations personnelles relatives � l'utilisateur que pour le besoin de certains services propos�s par le site www.roleplay-stories.fr. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il proc�de par lui-m�me � leur saisie. Il est alors pr�cis� � l'utilisateur du site www.roleplay-stories.fr l'�obligation ou non de fournir ces informations.

Conform�ment aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative � l�informatique, aux fichiers et aux libert�s, tout utilisateur dispose d�un droit d�acc�s, de rectification et d�opposition aux donn�es personnelles le concernant, en effectuant sa demande �crite et sign�e, accompagn�e d�une copie du titre d�identit� avec signature du titulaire de la pi�ce, en pr�cisant l�adresse � laquelle la r�ponse doit �tre envoy�e.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.roleplay-stories.fr n'est publi�e � l'insu de l'utilisateur, �chang�e, transf�r�e, c�d�e ou vendue sur un support quelconque � des tiers. Seule l'hypoth�se du rachat de Roleplay Stories et de ses droits permettrait la transmission des dites informations � l'�ventuel acqu�reur qui serait � son tour tenu de la m�me obligation de conservation et de modification des donn�es vis � vis de l'utilisateur du site www.roleplay-stories.fr.

Le site n'est pas d�clar� � la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles. .

Les bases de donn�es sont prot�g�es par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative � la protection juridique des bases de donn�es.

8. Liens hypertextes et cookies.

Le site www.roleplay-stories.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d�autres sites, mis en place avec l�autorisation de Roleplay Stories. Cependant, Roleplay Stories n�a pas la possibilit� de v�rifier le contenu des sites ainsi visit�s, et n�assumera en cons�quence aucune responsabilit� de ce fait.

La navigation sur le site www.roleplay-stories.fr est susceptible de provoquer l�installation de cookie(s) sur l�ordinateur de l�utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l�identification de l�utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives � la navigation d�un ordinateur sur un site. Les donn�es ainsi obtenues visent � faciliter la navigation ult�rieure sur le site, et ont �galement vocation � permettre diverses mesures de fr�quentation.

Le refus d�installation d�un cookie peut entra�ner l�impossibilit� d�acc�der � certains services. L�utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la mani�re suivante, pour refuser l�installation des cookies :

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Sous Firefox : en haut de la fen�tre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l'onglet Options. Cliquer sur l'onglet Vie priv�e. Param�trez les R�gles de conservation sur : utiliser les param�tres personnalis�s pour l'historique. Enfin d�cochez-la pour d�sactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut � droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolis� par un rouage). S�lectionnez Param�tres. Cliquez sur Afficher les param�tres avanc�s. Dans la section "Confidentialit�", cliquez sur Param�tres de contenu. Dans la section "Cookies", vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut � droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolis� par trois lignes horizontales). S�lectionnez Param�tres. Cliquez sur Afficher les param�tres avanc�s. Dans la section "Confidentialit�", cliquez sur pr�f�rences. Dans l'onglet "Confidentialit�", vous pouvez bloquer les cookies.

9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l�utilisation du site www.roleplay-stories.fr est soumis au droit fran�ais. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux comp�tents de Paris.

10. Les principales lois concern�es.

Loi n� 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifi�e par la loi n� 2004-801 du 6 ao�t 2004 relative � l'informatique, aux fichiers et aux libert�s.

Loi n� 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'�conomie num�rique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site surnommé.

Informations personnelles : les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent à (article 4 de la loi n� 78-17 du 6 janvier 1978).

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